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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DIFFUSION
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Sac à couette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sac à couette
ACCENT DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3888998
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022

Présentation de la marque Sac à couette

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sac à couette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DIFFUSION domicilié(e) Bat E, Centre d'Affaires Molinel, Av de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT DIFFUSION, M. Nardone Laurent domicilié(e) Bat E, Centre d'Affaires Molinel, Av de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque Sac à couette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac à couette est expirée depuis le 16 janvier 2022.

ACCENT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : KLARICENE , GreenaTex le non-tissé biodégradable , GreenaPlast The organic plastics


ACCENT DIFFUSION, SARL - Bat E, Centre d'Affaires Molinel, Av de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France


ACCENT DIFFUSION, M. Nardone Laurent - Bat E, Centre d'Affaires Molinel, Av de la Marne - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597220 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Malles et valises ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.